Retour aux autorisations de Collonges-au-Mont-d'Or

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0690632300003

Permis d'aménager n° 0690632300003 à Collonges-au-Mont-d'Or pour un terrain de 4 859 m², 24 Chemin De Rochebozon

Q: Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par THEMIS PARTICIPATIONS et autorisée le 13 mai 2024.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 13 mai 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690632300003, déposé en mairie de Collonges-au-Mont-d'Or.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 mai 2024

Dossier PA n° 0690632300003

Demandeur

THEMIS PARTICIPATIONS

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0690632300003 a été délivré le 13 mai 2024 à Collonges-au-Mont-d'Or (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 24 Chemin De Rochebozon. La demande émane de THEMIS PARTICIPATIONS.

L'opération concerne un terrain de 4 859 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH295, AH465. Le dossier a été instruit en 1 an 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 17 permis d'aménager référencés à Collonges-au-Mont-d'Or.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/05/2024

Surface du terrain

4 859 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 mai 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

13/05/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Collonges-au-Mont-d'Or

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH295 AH465

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Collonges-au-Mont-d'Or Code postal 69660 Identifiant INSEE 69063
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	4 859 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

THEMIS PARTICIPATIONS

Voir les 9 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 492557624
SIRET: 49255762400045
Code APE (NAF): 41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise: PME - 1-2 salariés
Année de création: 2006
Localisation: DARDILLY (69570)

Autres dossiers de THEMIS PARTICIPATIONS

PA n°07408121A0002 Terminé

Rue De La Pointe Du Criou La Feuillere

08 sept. 2021

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0690632300003
Code commune INSEE	69063 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	13 mai 2024
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	05/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 4 859 m², situé 24 Chemin De Rochebozon à Collonges-au-Mont-d'Or (69660).

Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par THEMIS PARTICIPATIONS et autorisée le 13 mai 2024.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 13 mai 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690632300003, déposé en mairie de Collonges-au-Mont-d'Or.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Collonges-au-Mont-d'Or

PA n°0690631800001 Commencé

Moyrand

Collonges-au-Mont-d'Or (69660)

31 mai 2018 2 532 m² foncier JOUBERT

PA n°0690631800003 Commencé

15 Ruette Aux Loups

Collonges-au-Mont-d'Or (69660)

04 oct. 2018 3 261 m² foncier

PA n°0690632000002 Autorisé

3 Rue Pierre Pays

Collonges-au-Mont-d'Or (69660)

07 sept. 2020 1 497 m² foncier IM'INVEST

PA n°0690632100003 Terminé

Rue Blaise Pascal 6- Rue D Lieu Dit Les Sablieres

Collonges-au-Mont-d'Or (69660)

01 déc. 2021 3 662 m² foncier

PA n°0690632300002 Autorisé

Rue Marechal Joffre

Collonges-au-Mont-d'Or (69660)

13 nov. 2023 1 186 m² foncier

PA n°0690632400001 Autorisé

13 Rue Du Marechal Joffre

Collonges-au-Mont-d'Or (69660)

15 avr. 2025 605 m² foncier

Autres types d'autorisations à Collonges-au-Mont-d'Or

Permis de construire à Collonges-au-Mont-d'Or

223 autorisations

Permis de démolir à Collonges-au-Mont-d'Or

3 autorisations