TERRES NOUVELLES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
479856130 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 14/12/2004

Infos clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

3

Présentation détaillée de TERRES NOUVELLES

TERRES NOUVELLES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Charron.

Profil et organisation

TERRES NOUVELLES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 17180 à PERIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRES NOUVELLES
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
14/12/2004
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de TERRES NOUVELLES

Activité d’urbanisme de TERRES NOUVELLES

TERRES NOUVELLES compte 4 autorisations recensées sur la période 18/06/2015 - 11/08/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRES NOUVELLES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

18/06/2015 - 11/08/2023

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de TERRES NOUVELLES

1 autorisation sur la période 08/08/2019, répartie dans 1 commune, principalement à La Rochelle. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRES NOUVELLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
54 Rue De Soissons, La Rochelle (17000) PC Logement CN190 798 m² 294 m² 2019/08/08

Permis d'aménager de TERRES NOUVELLES

3 autorisations sur la période 18/06/2015 - 11/08/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Charron. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Les Soeurs De Seuil, Charron (17230) PA AK110, AK219 17 188 m² 2023/08/11
Route Du Moulin Neuf, Saint-Médard-d'Aunis (17220) PA F1704, AI103 6 177 m² 2019/12/20
Rd N 214 Le Bois Canteau, Vergeroux (17300) PA AC49 2015/06/18

Répartition géographique des autorisations de TERRES NOUVELLES

Demandeurs comparables à TERRES NOUVELLES

Sources des informations sur TERRES NOUVELLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRES NOUVELLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRES NOUVELLES ?
TERRES NOUVELLES est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRES NOUVELLES ?
Le profil de TERRES NOUVELLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRES NOUVELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRES NOUVELLES concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRES NOUVELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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