2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
9
TERRES NOBLES est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 9 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Saint-Pierre-de-Chandieu.
TERRES NOBLES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69780 à Toussieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRES NOBLES compte 9 autorisations recensées sur la période 28/04/2014 - 13/02/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRES NOBLES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 28/04/2014 - 13/02/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Saint-Pierre-de-Chandieu.
3 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Flassieu, Chaponnay (69970) | PA | 0D622 | 4 751 m² | 2014/10/03 |
| Chem De L Eglise La Solaine, Saint-Just-Chaleyssin (38540) | PA | A1050, A788 | — | 2014/06/30 |
| Chem De Picoudon Les Flaches, Saint-Pierre-de-Chandieu (69780) | PA | AE62, AE61 | — | 2014/04/28 |
1 à 3 sur 3 autorisations
7 communes - 2 départements - 1 région
Saint-Pierre-de-Chandieu
3 autorisations
Chaponnay
1 autorisation
Charly
1 autorisation
Les Haies
1 autorisation
Saint-Just-Chaleyssin
1 autorisation
Solaize
1 autorisation
Toussieu
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
