TERRES D'ANNEMONT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
897773909 Société civile d'exploitation agricole Créée le 20/03/2021

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de TERRES D'ANNEMONT

TERRES D'ANNEMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Erceville.

Profil et organisation

TERRES D'ANNEMONT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 45480 à ERCEVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRES D'ANNEMONT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
20/03/2021
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de TERRES D'ANNEMONT

Activité d’urbanisme de TERRES D'ANNEMONT

TERRES D'ANNEMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 10/05/2022 - 09/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRES D'ANNEMONT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/05/2022 - 09/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TERRES D'ANNEMONT

1 autorisation sur la période 10/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Erceville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRES D'ANNEMONT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ferme D'annemont, Erceville (45480) PC Locaux 0E236, 0E235 85 125 m² 593 m² 2022/05/10

Permis de démolir de TERRES D'ANNEMONT

1 autorisation sur la période 09/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Erceville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Ferme D'annemont, Erceville (45480) PD 0E6 3 940 m² 2025/10/09

Répartition géographique des autorisations de TERRES D'ANNEMONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à TERRES D'ANNEMONT

Sources des informations sur TERRES D'ANNEMONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRES D'ANNEMONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRES D'ANNEMONT ?
TERRES D'ANNEMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRES D'ANNEMONT ?
Le profil de TERRES D'ANNEMONT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRES D'ANNEMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRES D'ANNEMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRES D'ANNEMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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