2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
TERRES D'ANNEMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Erceville.
TERRES D'ANNEMONT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 45480 à Erceville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRES D'ANNEMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 10/05/2022 - 09/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRES D'ANNEMONT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 10/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Erceville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRES D'ANNEMONT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme D'annemont, Erceville (45480) | PC Locaux | 0E236, 0E235 | 85 125 m² | 593 m² | 2022/05/10 |
1 autorisation sur la période 09/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Erceville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ferme D'annemont, Erceville (45480) | PD | 0E6 | 3 940 m² | 2025/10/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
