TERRES A BATIR - Permis d'aménager
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de TERRES A BATIR
TERRES A BATIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fragnes-La Loyère.
Profil et organisation
TERRES A BATIR est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 71100 à LUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TERRES A BATIR
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/01/2010
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de TERRES A BATIR
Activité d’urbanisme de TERRES A BATIR
TERRES A BATIR compte 2 autorisations recensées sur la période 02/09/2013 - 29/07/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRES A BATIR, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de TERRES A BATIR
2 autorisations sur la période 02/09/2013 - 29/07/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Fragnes-La Loyère.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Longeroie, Fragnes-La Loyère (71530) | PA | AN24, AN25 | — | 2014/07/29 |
| 43 Route De Dole, Saint-Marcel (71380) | PA | H166, H9 | — | 2013/09/02 |
Répartition géographique des autorisations de TERRES A BATIR
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TERRES A BATIR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur TERRES A BATIR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.