ROUTE DE PIERRE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ROUTE DE PIERRE
ROUTE DE PIERRE est associé à 8 autorisations d'urbanisme en 2013 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Germain-du-Bois.
Profil et organisation
ROUTE DE PIERRE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 71330 à SAINT-GERMAIN-DU-BOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ROUTE DE PIERRE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/01/2012
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ROUTE DE PIERRE
Activité d’urbanisme de ROUTE DE PIERRE
ROUTE DE PIERRE compte 8 autorisations recensées sur la période 25/04/2013 - 22/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ROUTE DE PIERRE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ROUTE DE PIERRE
7 autorisations sur la période 22/11/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Germain-du-Bois. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROUTE DE PIERRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Pierre De Bresse, Saint-Germain-du-Bois (71330) | PC Logement | AD217, AD218 | 622 m² | 107 m² | 2013/11/22 |
| Rte De Pierre De Bresse, Saint-Germain-du-Bois (71330) | PC Logement | AD217, AD218 | 531 m² | 107 m² | 2013/11/22 |
| Rte De Pierre De Bresse, Saint-Germain-du-Bois (71330) | PC Logement | AD217, AD218 | 427 m² | 107 m² | 2013/11/22 |
| Rte De Pierre De Bresse, Saint-Germain-du-Bois (71330) | PC Logement | AD217, AD218 | 455 m² | 71 m² | 2013/11/22 |
| Rte De Pierre De Bresse, Saint-Germain-du-Bois (71330) | PC Logement | AD217, AD218 | 476 m² | 71 m² | 2013/11/22 |
| Rte De Pierre De Bresse, Saint-Germain-du-Bois (71330) | PC Logement | AD217, AD218 | 491 m² | 71 m² | 2013/11/22 |
| Rte De Pierre De Bresse, Saint-Germain-du-Bois (71330) | PC Logement | AD217, AD218 | 648 m² | 107 m² | 2013/11/22 |
Permis d'aménager de ROUTE DE PIERRE
1 autorisation sur la période 25/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Germain-du-Bois. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Pierre De Bresse, Saint-Germain-du-Bois (71330) | PA | AD13, AD210 | — | 2013/04/25 |
Répartition géographique des autorisations de ROUTE DE PIERRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ROUTE DE PIERRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ROUTE DE PIERRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.