Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemi Des Barrieres, Caux (34720) | PA | B419, B420 | 5 060 m² | 2015/01/02 |
TERRE ET TOIT - Autorisations d'urbanisme
Active
538854555
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 02/01/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de TERRE ET TOIT
TERRE ET TOIT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Caux.
Profil et organisation
TERRE ET TOIT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 34200 à Sète.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TERRE ET TOIT
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/01/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Autorisations d'urbanisme de TERRE ET TOIT
Activité d’urbanisme de TERRE ET TOIT
TERRE ET TOIT compte 3 autorisations recensées sur la période 02/01/2015 - 10/01/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRE ET TOIT, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
02/01/2015 - 10/01/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
3 communes
Permis d'aménager de TERRE ET TOIT
1 autorisation sur la période 02/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Caux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Permis de démolir de TERRE ET TOIT
2 autorisations sur la période 07/07/2017 - 10/01/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Nézignan-l'Évêque. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16 Avenu D Agde, Nézignan-l'Évêque (34120) | PD | AB409 | — | 2022/01/10 |
Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Bd De Verdun, Sète (34200) | PD | BE266 | 874 m² | 2017/07/07 |
Répartition géographique des autorisations de TERRE ET TOIT
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TERRE ET TOIT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SAS EASY
SIREN 811942770
Même département de siège
52 autorisations
46 PC
1 PA
5 PD
URBAT GRAND SUD
SIREN 892128463
Même département de siège
36 autorisations
34 PC
1 PA
1 PD
URBAT RHONE ALPES
SIREN 879697522
Même département de siège
20 autorisations
19 PC
1 PD
AMENAGEMENT D'OCCITANIE
SIREN 919623942
Même département de siège
19 autorisations
16 PC
3 PA
PROMECIA
SIREN 803205624
Même département de siège
18 autorisations
18 PA
C2A 34
SIREN 898292503
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
Sources des informations sur TERRE ET TOIT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TERRE ET TOIT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRE ET TOIT ?
TERRE ET TOIT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRE ET TOIT ?
Le profil de TERRE ET TOIT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRE ET TOIT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRE ET TOIT concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRE ET TOIT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable