TERRE D'AUTOMNE - Permis de construire et DP

Active
328090618 Société civile d'exploitation agricole Créée le 05/09/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de TERRE D'AUTOMNE

TERRE D'AUTOMNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Allonnes.

Profil et organisation

TERRE D'AUTOMNE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 49650 à Allonnes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRE D'AUTOMNE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
05/09/1983
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de TERRE D'AUTOMNE

Activité d’urbanisme de TERRE D'AUTOMNE

TERRE D'AUTOMNE compte 1 autorisation recensée sur la période 14/09/2013 - 14/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRE D'AUTOMNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/09/2013 - 14/09/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TERRE D'AUTOMNE

1 autorisation sur la période 14/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Allonnes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRE D'AUTOMNE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TERRE D'AUTOMNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TERRE D'AUTOMNE

Sources des informations sur TERRE D'AUTOMNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRE D'AUTOMNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRE D'AUTOMNE ?
TERRE D'AUTOMNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRE D'AUTOMNE ?
Le profil de TERRE D'AUTOMNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRE D'AUTOMNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRE D'AUTOMNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRE D'AUTOMNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides