TERRE D'AMANDES - Permis de construire et DP

Active
922056874 Société civile d'exploitation agricole Créée le 21/11/2022

Infos clés

Présentation détaillée de TERRE D'AMANDES

TERRE D'AMANDES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ornaisons.

Profil et organisation

TERRE D'AMANDES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 11200 à Ornaisons.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRE D'AMANDES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.25Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
SIRET du siège
Date de création
21/11/2022

Siège social

Permis de construire et DP de TERRE D'AMANDES

Activité d’urbanisme de TERRE D'AMANDES

TERRE D'AMANDES compte 1 autorisation recensée sur la période 03/03/2025 - 03/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRE D'AMANDES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/03/2025 - 03/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TERRE D'AMANDES

1 autorisation sur la période 03/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Ornaisons.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRE D'AMANDES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Las Gravetos, Ornaisons (11200) PC Locaux A660, A661 13 955 m² 1 602 m² 2025/03/03

Répartition géographique des autorisations de TERRE D'AMANDES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TERRE D'AMANDES

Sources des informations sur TERRE D'AMANDES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRE D'AMANDES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRE D'AMANDES ?
TERRE D'AMANDES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRE D'AMANDES ?
Le profil de TERRE D'AMANDES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRE D'AMANDES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRE D'AMANDES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRE D'AMANDES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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