TERRE & CIEL - Permis de construire et DP

Cessée
495230617 Société civile immobilière Créée le 15/03/2007

Présentation détaillée de TERRE & CIEL

TERRE & CIEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Écully.

Profil et organisation

TERRE & CIEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69210 à Bully.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
TERRE & CIEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/03/2007

Siège social

Permis de construire et DP de TERRE & CIEL

Activité d’urbanisme de TERRE & CIEL

TERRE & CIEL compte 1 autorisation recensée sur la période 19/10/2023 - 19/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRE & CIEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/10/2023 - 19/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TERRE & CIEL

1 autorisation sur la période 19/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Écully.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRE & CIEL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TERRE & CIEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à TERRE & CIEL

Sources des informations sur TERRE & CIEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRE & CIEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRE & CIEL ?
TERRE & CIEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRE & CIEL ?
Le profil de TERRE & CIEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRE & CIEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRE & CIEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRE & CIEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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