2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
TERRA GROUPE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Neuvelle-lès-Cromary.
TERRA GROUPE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 39110 à Salins-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRA GROUPE compte 3 autorisations recensées sur la période 05/09/2017 - 08/08/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRA GROUPE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Salins-les-Bains. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRA GROUPE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9009 Che De La Plaine, Salins-les-Bains (39110) | PC Logement | ZI64, ZI65 | 4 342 m² | 458 m² | 2022/04/14 |
2 autorisations sur la période 05/09/2017 - 08/08/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Neuvelle-lès-Cromary. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chene, Neuvelle-lès-Cromary (70190) | PA | ZC23, ZC25 | 95 720 m² | 2023/08/08 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Champ Rond, Salans (39700) | PA | AB122, AB150 | — | 2017/09/05 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
