2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 10.11Z - Transformation et conservation de la viande de boucherie
Siège
Permis de construire et DP
2
TEBA PAIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pré-en-Pail-Saint-Samson.
TEBA PAIL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 53140 à Pré-en-Pail-Saint-Samson.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TEBA PAIL compte 2 autorisations recensées sur la période 30/11/2016 - 30/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TEBA PAIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/11/2016 - 30/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Pré-en-Pail-Saint-Samson.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TEBA PAIL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Pre Vert Za Des Avaloirs Pre En Pail, Pré-en-Pail-Saint-Samson (53140) | PC Locaux | YO121, YO126 | — | 130 m² | 2020/11/30 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Pre Vert, Pré-en-Pail-Saint-Samson (53140) | PC Locaux | YO121, YO126 | — | 130 m² | 2016/11/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
