TCLA - Permis de construire et DP

Active
534524368 Autre société civile Créée le 03/09/2011

Infos clés

Présentation détaillée de TCLA

TCLA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soual.

Profil et organisation

TCLA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 81210 à MONTFA.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TCLA
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/09/2011

Siège social

Permis de construire et DP de TCLA

Activité d’urbanisme de TCLA

TCLA compte 3 autorisations recensées sur la période 05/04/2013 - 08/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TCLA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

05/04/2013 - 08/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TCLA

3 autorisations sur la période 05/04/2013 - 08/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Soual.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TCLA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
185 Imp Gustave Eiffel Za De La Prade, Soual (81580) PC Locaux A1317, A1320 4 064 m² 639 m² 2024/01/08
Za De La Prade, Soual (81580) PC Locaux A1320, A1335 4 062 m² 723 m² 2016/08/12
Za De La Prade, Soual (81580) PC Locaux A1318, A1320 4 062 m² 723 m² 2013/04/05

Répartition géographique des autorisations de TCLA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TCLA

Sources des informations sur TCLA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TCLA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TCLA ?
TCLA est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TCLA ?
Le profil de TCLA recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TCLA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TCLA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TCLA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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