Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Terrinat, Sainte-Agathe-la-Bouteresse (42130) | PA | B988, B298 | — | 2013/10/14 |
TC LOTI SAS - Permis d'aménager
Active
792846073
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 03/04/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.12A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de TC LOTI SAS
TC LOTI SAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Agathe-la-Bouteresse.
Profil et organisation
TC LOTI SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 42450 à Sury-le-Comtal.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TC LOTI SAS
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 43.12A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/04/2013
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de TC LOTI SAS
Activité d’urbanisme de TC LOTI SAS
TC LOTI SAS compte 1 autorisation recensée sur la période 14/10/2013 - 14/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TC LOTI SAS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/10/2013 - 14/10/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de TC LOTI SAS
1 autorisation sur la période 14/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Agathe-la-Bouteresse.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de TC LOTI SAS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TC LOTI SAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ENTREPRISE BESSENAY S.A
SIREN 334748860
Même département de siège
120 autorisations
118 PC
2 PA
CAP METROPOLE
SIREN 751024597
Même département de siège
34 autorisations
16 PC
7 PA
11 PD
ATRIHOME-MRC
SIREN 402537765
Même département de siège
30 autorisations
30 PC
NOVIM
SIREN 584504864
Même département de siège
17 autorisations
9 PC
4 PA
4 PD
THEMELIO
SIREN 901613125
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
1 PA
1 PD
MAISONS CIFV
SIREN 432193811
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur TC LOTI SAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TC LOTI SAS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TC LOTI SAS ?
TC LOTI SAS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TC LOTI SAS ?
Le profil de TC LOTI SAS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TC LOTI SAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TC LOTI SAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TC LOTI SAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable