2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
TBS INDUSTRIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Séguinière.
TBS INDUSTRIE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 49280 à La Séguinière.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TBS INDUSTRIE compte 3 autorisations recensées sur la période 31/05/2013 - 11/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TBS INDUSTRIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 31/05/2013 - 11/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à La Séguinière.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TBS INDUSTRIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De L' Europe, La Séguinière (49280) | PC Locaux | AK203, AK319 | 14 611 m² | 804 m² | 2022/01/11 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De L' Europe, La Séguinière (49280) | PC Locaux | AK203 | 7 500 m² | 63 m² | 2019/10/17 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L Europe Zi Des Grands Bois, La Séguinière (49280) | PC Locaux | AK238, AK239 | 7 500 m² | 593 m² | 2013/05/31 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
