2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
TBPM est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Denis-de-Cabanne.
TBPM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71740 à Saint-Martin-de-Lixy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TBPM compte 2 autorisations recensées sur la période 05/09/2024 - 06/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TBPM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/09/2024 - 06/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Denis-de-Cabanne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TBPM dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 55 Impasse De La Rousse Lotissement De La Rousse, Saint-Denis-de-Cabanne (42750) | PC Logement | B2413 | 173 m² | 70 m² | 2024/09/06 |
| 25 Impasse De La Rousse Lotissement De La Rousse, Saint-Denis-de-Cabanne (42750) | PC Logement | B2413 | 226 m² | 88 m² | 2024/09/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
