2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SYNDICAT UNSA SANTE ET SOCIAUX PUBLIC ET PRIVE DU CENTRE HOSPITALIER RENE DUBOIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pontoise.
SYNDICAT UNSA SANTE ET SOCIAUX PUBLIC ET PRIVE DU CENTRE HOSPITALIER RENE DUBOIS est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 95300 à Pontoise.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT UNSA SANTE ET SOCIAUX PUBLIC ET PRIVE DU CENTRE HOSPITALIER RENE DUBOIS compte 1 autorisation recensée sur la période 25/05/2019 - 25/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT UNSA SANTE ET SOCIAUX PUBLIC ET PRIVE DU CENTRE HOSPITALIER RENE DUBOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 25/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Pontoise.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT UNSA SANTE ET SOCIAUX PUBLIC ET PRIVE DU CENTRE HOSPITALIER RENE DUBOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Av De L Ile De France, Pontoise (95300) | PC Locaux | AZ68 | 62 752 m² | 331 m² | 2019/05/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
