Présentation détaillée de SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS
SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS est associé à 65 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 65 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 50 communes, principalement Pujaudran.
Profil et organisation
SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 32000 à Auch.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Permis de construire et DP de SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS
Activité d’urbanisme de SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS
SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS compte 65
autorisations recensées
sur la période 15/02/2013 - 21/03/2025,
dans 50
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
65
Période couverte
15/02/2013 - 21/03/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
50 communes
Évolution annuelle des autorisations de SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS
SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS apparaît dans les données sur 12 années distinctes. L’année la plus représentée est 2022 avec 10 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2025
2
0 %
2
0
0
2024
2
-80,0 %
2
0
0
2022
10
+11,1 %
10
0
0
2021
9
+50,0 %
9
0
0
2020
6
+100,0 %
6
0
0
2019
3
-57,1 %
3
0
0
2018
7
+16,7 %
7
0
0
2017
6
+50,0 %
6
0
0
2016
4
-20,0 %
4
0
0
2015
5
+25,0 %
5
0
0
2014
4
-42,9 %
4
0
0
2013
7
-
7
0
0
Permis de construire et DP de SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS
65 autorisations sur la période 15/02/2013 - 21/03/2025, réparties dans 50 communes, principalement à Pujaudran.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS ?
SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS est associé à 65 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS ?
Le profil de SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS recense 65 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS concernent 50 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
