2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SYNDICAT MIXTE TRANSPORTS PUBLICS DU BASSIN D'ALES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alès.
SYNDICAT MIXTE TRANSPORTS PUBLICS DU BASSIN D'ALES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 30100 à Alès.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE TRANSPORTS PUBLICS DU BASSIN D'ALES compte 1 autorisation recensée sur la période 25/05/2016 - 25/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE TRANSPORTS PUBLICS DU BASSIN D'ALES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 25/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Alès.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE TRANSPORTS PUBLICS DU BASSIN D'ALES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 389 Chemin Du Viget, Alès (30100) | PC Locaux | AO76, AO386 | 6 663 m² | 800 m² | 2016/05/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
