SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT VALORISATION DES DECHETS MENAGERS REGION OUEST CALVADOS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT VALORISATION DES DECHETS MENAGERS REGION OUEST CALVADOS
SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT VALORISATION DES DECHETS MENAGERS REGION OUEST CALVADOS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Bayeux.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT VALORISATION DES DECHETS MENAGERS REGION OUEST CALVADOS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 14400 à BAYEUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT VALORISATION DES DECHETS MENAGERS REGION OUEST CALVADOS
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Sigle
- SEROC
- Date de création
- 10/08/2000
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT VALORISATION DES DECHETS MENAGERS REGION OUEST CALVADOS
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT VALORISATION DES DECHETS MENAGERS REGION OUEST CALVADOS
SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT VALORISATION DES DECHETS MENAGERS REGION OUEST CALVADOS compte 5 autorisations recensées sur la période 11/06/2015 - 05/07/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT VALORISATION DES DECHETS MENAGERS REGION OUEST CALVADOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT VALORISATION DES DECHETS MENAGERS REGION OUEST CALVADOS
5 autorisations sur la période 11/06/2015 - 05/07/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Bayeux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT VALORISATION DES DECHETS MENAGERS REGION OUEST CALVADOS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Chasse De Tracy Vire, Vire Normandie (14500) | PC Locaux | 0A818, A813 | 42 139 m² | 839 m² | 2024/07/05 |
| 7 Voie Communale Dite De Rec, Saint-Vigor-le-Grand (14400) | PC Locaux | ZL45 | 19 854 m² | 108 m² | 2024/07/01 |
| Rue Marcel Fauvel, Saint-Martin-des-Entrées (14400) | PC Locaux | ZA51, ZA52 | 14 857 m² | 696 m² | 2024/04/03 |
| Rue Marcel Fauvel Za Bellefontaine, Bayeux (14400) | PC Locaux | AP115, AP117 | 22 240 m² | 1 140 m² | 2016/06/29 |
| Haut D Hermilly, Maisoncelles-Pelvey (14310) | PC Locaux | ZC41 | 47 369 m² | 235 m² | 2015/06/11 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT VALORISATION DES DECHETS MENAGERS REGION OUEST CALVADOS
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Bayeux
1 autorisation
Maisoncelles-Pelvey
1 autorisation
Saint-Martin-des-Entrées
1 autorisation
Saint-Vigor-le-Grand
1 autorisation
Vire Normandie
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT VALORISATION DES DECHETS MENAGERS REGION OUEST CALVADOS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT VALORISATION DES DECHETS MENAGERS REGION OUEST CALVADOS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.