SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT - Permis de démolir

Active
253002919 Syndicat mixte fermé PME Créée le 05/05/1997

Infos clés

Siège

Gard (30)

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT

SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaucaire.

Profil et organisation

SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 30300 à Beaucaire.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
05/05/1997
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de démolir de SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT

Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT

SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT compte 1 autorisation recensée sur la période 06/08/2026 - 06/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/08/2026 - 06/08/2026

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT

1 autorisation sur la période 06/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Beaucaire.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT

Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT ?
SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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