Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT
SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaucaire.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 30300 à Beaucaire.
Permis de démolir de SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT
SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT compte 1
autorisation recensée
sur la période 06/08/2026 - 06/08/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT, permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/08/2026 - 06/08/2026
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT
1 autorisation sur la période 06/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Beaucaire.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT ?
SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE SUD RHONE ENVIRONNEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.