SYNDICAT MIXTE STATION DE VALBERG - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
250602026 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 26/12/2000

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE STATION DE VALBERG

SYNDICAT MIXTE STATION DE VALBERG est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Péone.

Profil et organisation

SYNDICAT MIXTE STATION DE VALBERG est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 06470 à PEONE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE STATION DE VALBERG
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 93.11Z - Gestion d'installations sportives
SIRET du siège
Date de création
26/12/2000
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYNDICAT MIXTE STATION DE VALBERG

Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE STATION DE VALBERG

SYNDICAT MIXTE STATION DE VALBERG compte 3 autorisations recensées sur la période 17/10/2013 - 13/08/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE STATION DE VALBERG, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

17/10/2013 - 13/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE STATION DE VALBERG

2 autorisations sur la période 17/10/2013 - 18/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Péone. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE STATION DE VALBERG dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenue De Valberg, Péone (06470) PC Locaux AC361, AC360 41 155 m² 723 m² 2019/10/18
30 Av De Valberg, Péone (06470) PC Locaux AC438, AC436 6 040 m² 55 m² 2013/10/17

Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE STATION DE VALBERG

1 autorisation sur la période 13/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Guillaumes. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Vasson, Guillaumes (06470) PA AE107, AE255 2021/08/13

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE STATION DE VALBERG

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE STATION DE VALBERG

Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE STATION DE VALBERG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE STATION DE VALBERG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE STATION DE VALBERG ?
SYNDICAT MIXTE STATION DE VALBERG est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE STATION DE VALBERG ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE STATION DE VALBERG recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE STATION DE VALBERG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE STATION DE VALBERG concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE STATION DE VALBERG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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