2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
3
SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 6 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Roquebillière.
SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 06200 à Nice.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE compte 9 autorisations recensées sur la période 22/12/2013 - 18/01/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 22/12/2013 - 31/07/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Martin-Vésubie. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd98 Chalet D Accueil Du Boreon Parc Alpha, Saint-Martin-Vésubie (06450) | PC Locaux | M14, M11 | — | 109 m² | 2015/08/20 |
| Rd98 Chalet D Accueil Du Boreon Parc Alpha, Saint-Martin-Vésubie (06450) | PC Locaux | M14, M11 | 1 338 296 m² | 60 m² | 2015/08/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 03/04/2015 - 18/01/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Valdeblore. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Quart Du Cervagnie Pierra Grossa, Roquebillière (06450) | PA | D149, D1064 | 7 677 m² | 2023/01/18 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Colmiane, Valdeblore (06420) | PA | F756, F29 | — | 2015/07/04 |
| Tete Du Faut, Valdeblore (06420) | PA | F85, F84 | — | 2015/04/03 |
4 communes - 1 département - 1 région
Roquebillière
3 autorisations
Saint-Martin-Vésubie
3 autorisations
Valdeblore
2 autorisations
La Bollène-Vésubie
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
