SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
258600568 Syndicat mixte fermé PME Créée le 16/10/1969

Infos clés

Siège

Vienne (86)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU

SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaumont Saint-Cyr.

Profil et organisation

SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 86000 à POITIERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
SIRET du siège
Sigle
SMASP
Date de création
16/10/1969
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU

Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU

SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU compte 4 autorisations recensées sur la période 12/08/2015 - 07/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

12/08/2015 - 07/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU

2 autorisations sur la période 12/08/2015 - 09/11/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Beaumont Saint-Cyr. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Parc De Loisirs De Saint Cyr, Beaumont Saint-Cyr (86130) PC Locaux ZB87 6 126 m² 37 m² 2015/11/09
Camping De Saint Cyr, Beaumont Saint-Cyr (86130) PC Locaux ZB109, ZB14 29 693 m² 113 m² 2015/08/12

Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU

2 autorisations sur la période 17/10/2016 - 07/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Beaumont Saint-Cyr. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Lieud La Basse Flotte, Beaumont Saint-Cyr (86130) PA ZB81 152 734 m² 2018/05/07
Rue De La Bourdilliere, Beaumont Saint-Cyr (86130) PA ZA84 9 424 m² 2016/10/17

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU

Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU ?
SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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