SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DE LA FORET BOUCONNE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DE LA FORET BOUCONNE
SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DE LA FORET BOUCONNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montaigut-sur-Save.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DE LA FORET BOUCONNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 31530 à MONTAIGUT-SUR-SAVE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DE LA FORET BOUCONNE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 93.11Z - Gestion d'installations sportives
- SIRET du siège
- Sigle
- SMAF
- Date de création
- 01/01/1982
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DE LA FORET BOUCONNE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DE LA FORET BOUCONNE
SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DE LA FORET BOUCONNE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/11/2015 - 30/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DE LA FORET BOUCONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DE LA FORET BOUCONNE
2 autorisations sur la période 29/11/2015 - 30/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Montaigut-sur-Save.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DE LA FORET BOUCONNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2378 Chemin Du Ratelier, Montaigut-sur-Save (31530) | DP Locaux | 0C586 | 10 438 m² | 18 m² | 2025/06/30 |
| 2378 Chemin Du Ratelier Bp, Montaigut-sur-Save (31530) | PC Locaux | C586 | 10 438 m² | 122 m² | 2015/11/29 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DE LA FORET BOUCONNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DE LA FORET BOUCONNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DE LA FORET BOUCONNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.