2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DE LA FORET BOUCONNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montaigut-sur-Save.
SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DE LA FORET BOUCONNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 31530 à Montaigut-sur-Save.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DE LA FORET BOUCONNE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/11/2015 - 30/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DE LA FORET BOUCONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/11/2015 - 30/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Montaigut-sur-Save.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DE LA FORET BOUCONNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2378 Chemin Du Ratelier, Montaigut-sur-Save (31530) | DP Locaux | 0C586 | 10 438 m² | 18 m² | 2025/06/30 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2378 Chemin Du Ratelier Bp, Montaigut-sur-Save (31530) | PC Locaux | C586 | 10 438 m² | 122 m² | 2015/11/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
