SYNDICAT MIXTE PORTS TOULON PROVENCE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE PORTS TOULON PROVENCE
SYNDICAT MIXTE PORTS TOULON PROVENCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Seyne-sur-Mer.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE PORTS TOULON PROVENCE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 83000 à TOULON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE PORTS TOULON PROVENCE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 52.22Z - Services auxiliaires des transports par eau
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2007
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE PORTS TOULON PROVENCE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE PORTS TOULON PROVENCE
SYNDICAT MIXTE PORTS TOULON PROVENCE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/08/2014 - 01/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE PORTS TOULON PROVENCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE PORTS TOULON PROVENCE
2 autorisations sur la période 14/08/2014 - 01/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à La Seyne-sur-Mer.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE PORTS TOULON PROVENCE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Quai Marius Cerruti, La Seyne-sur-Mer (83500) | PC Locaux | AX329, AX373 | 40 m² | 29 m² | 2016/06/01 |
| Zi De Brégaillon, La Seyne-sur-Mer (83500) | DP Locaux | BX36 | 21 442 m² | 27 m² | 2014/08/14 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE PORTS TOULON PROVENCE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE PORTS TOULON PROVENCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE PORTS TOULON PROVENCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.