2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT MIXTE PLAINES MONTS D'OR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Limonest.
SYNDICAT MIXTE PLAINES MONTS D'OR est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 69760 à Limonest.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE PLAINES MONTS D'OR compte 2 autorisations recensées sur la période 26/11/2024 - 12/12/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE PLAINES MONTS D'OR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/11/2024 - 12/12/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Limonest.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE PLAINES MONTS D'OR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 963 Chemin Du Vallon, Limonest (69760) | PC Locaux | D313 | 7 500 m² | 255 m² | 2024/11/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
