SYNDICAT MIXTE PLAINES MONTS D'OR - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE PLAINES MONTS D'OR
SYNDICAT MIXTE PLAINES MONTS D'OR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Limonest.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE PLAINES MONTS D'OR est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 69760 à LIMONEST.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE PLAINES MONTS D'OR
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/11/1996
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE PLAINES MONTS D'OR
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE PLAINES MONTS D'OR
SYNDICAT MIXTE PLAINES MONTS D'OR compte 2 autorisations recensées sur la période 26/11/2024 - 12/12/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE PLAINES MONTS D'OR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE PLAINES MONTS D'OR
2 autorisations sur la période 26/11/2024 - 12/12/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Limonest.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE PLAINES MONTS D'OR dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Chemin Frederic Roman, Saint-Didier-au-Mont-d'Or (69370) | PC Locaux | AY172 | 18 782 m² | 140 m² | 2025/12/12 |
| 963 Chemin Du Vallon, Limonest (69760) | PC Locaux | D313 | 7 500 m² | 255 m² | 2024/11/26 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE PLAINES MONTS D'OR
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE PLAINES MONTS D'OR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE PLAINES MONTS D'OR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.