Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL DE GUYANE
SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL DE GUYANE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mana.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL DE GUYANE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 97300 à Cayenne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL DE GUYANE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL DE GUYANE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL DE GUYANE
SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL DE GUYANE compte 2
autorisations recensées
sur la période 01/08/2014 - 06/07/2016,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL DE GUYANE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
01/08/2014 - 06/07/2016
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL DE GUYANE
2 autorisations sur la période 01/08/2014 - 06/07/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Mana.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL DE GUYANE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL DE GUYANE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL DE GUYANE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL DE GUYANE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL DE GUYANE ?
SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL DE GUYANE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL DE GUYANE ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL DE GUYANE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL DE GUYANE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL DE GUYANE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL DE GUYANE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.