Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DU GRAND NEVERS ET DE LA NIEVRE
SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DU GRAND NEVERS ET DE LA NIEVRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marzy.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DU GRAND NEVERS ET DE LA NIEVRE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 58180 à Marzy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DU GRAND NEVERS ET DE LA NIEVRE
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DU GRAND NEVERS ET DE LA NIEVRE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DU GRAND NEVERS ET DE LA NIEVRE
SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DU GRAND NEVERS ET DE LA NIEVRE compte 1
autorisation recensée
sur la période 17/08/2018 - 17/08/2018,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DU GRAND NEVERS ET DE LA NIEVRE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/08/2018 - 17/08/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DU GRAND NEVERS ET DE LA NIEVRE
1 autorisation sur la période 17/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Marzy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DU GRAND NEVERS ET DE LA NIEVRE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DU GRAND NEVERS ET DE LA NIEVRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DU GRAND NEVERS ET DE LA NIEVRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DU GRAND NEVERS ET DE LA NIEVRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DU GRAND NEVERS ET DE LA NIEVRE ?
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Le profil de SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DU GRAND NEVERS ET DE LA NIEVRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DU GRAND NEVERS ET DE LA NIEVRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DU GRAND NEVERS ET DE LA NIEVRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DU GRAND NEVERS ET DE LA NIEVRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.