2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT MIXTE DU PAYS BOURIAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Roc.
SYNDICAT MIXTE DU PAYS BOURIAN est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 46300 à Gourdon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DU PAYS BOURIAN compte 2 autorisations recensées sur la période 20/02/2014 - 27/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DU PAYS BOURIAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/02/2014 - 27/03/2014, réparties dans 1 commune, principalement au Roc.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DU PAYS BOURIAN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Felines, Le Roc (46200) | PC Locaux | A2484, A2482 | 2 123 m² | 18 m² | 2014/03/27 |
| Les Claux, Le Roc (46200) | PC Locaux | A1702 | 2 005 m² | 70 m² | 2014/02/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
