SYNDICAT MIXTE DU PAYS BOURIAN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DU PAYS BOURIAN
SYNDICAT MIXTE DU PAYS BOURIAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Roc.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DU PAYS BOURIAN est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 46300 à GOURDON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE DU PAYS BOURIAN
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/04/2000
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DU PAYS BOURIAN
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DU PAYS BOURIAN
SYNDICAT MIXTE DU PAYS BOURIAN compte 2 autorisations recensées sur la période 20/02/2014 - 27/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DU PAYS BOURIAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DU PAYS BOURIAN
2 autorisations sur la période 20/02/2014 - 27/03/2014, réparties dans 1 commune, principalement au Roc.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DU PAYS BOURIAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Felines, Le Roc (46200) | PC Locaux | A2484, A2482 | 2 123 m² | 18 m² | 2014/03/27 |
| Les Claux, Le Roc (46200) | PC Locaux | A1702 | 2 005 m² | 70 m² | 2014/02/20 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DU PAYS BOURIAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DU PAYS BOURIAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DU PAYS BOURIAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.