2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SYNDICAT MIXTE DU HARAS NATIONAL DE LAMBALLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lamballe-Armor.
SYNDICAT MIXTE DU HARAS NATIONAL DE LAMBALLE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 22400 à Lamballe-Armor.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DU HARAS NATIONAL DE LAMBALLE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/12/2017 - 04/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DU HARAS NATIONAL DE LAMBALLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Lamballe-Armor. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DU HARAS NATIONAL DE LAMBALLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Parc Equestre, Lamballe-Armor (22400) | DP Locaux | AK339 | 26 581 m² | 24 m² | 2018/07/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 04/12/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Lamballe-Armor. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Venelle Bodin, Lamballe-Armor (22400) | PD | AK573 | 54 762 m² | 2017/12/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
