2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
2
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU TARN-AMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Georges-de-Luzençon.
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU TARN-AMONT est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 48210 à Gorges du Tarn Causses.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU TARN-AMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 19/02/2019 - 07/02/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU TARN-AMONT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/02/2019 - 07/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Georges-de-Luzençon.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Saint Rome De Cernon Stade, Saint-Rome-de-Cernon (12490) | PD | AE510 | 11 897 m² | 2019/02/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
