SYNDICAT MIXTE DORSAL est associé à 97 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 97 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 79 communes, principalement La Souterraine.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DORSAL est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 87000 à Limoges.
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DORSAL
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DORSAL
SYNDICAT MIXTE DORSAL compte 97
autorisations recensées
sur la période 10/06/2014 - 15/11/2021,
dans 79
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DORSAL, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
97
Période couverte
10/06/2014 - 15/11/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
79 communes
Évolution annuelle des autorisations de SYNDICAT MIXTE DORSAL
SYNDICAT MIXTE DORSAL apparaît dans les données sur 7 années distinctes. L’année la plus représentée est 2018 avec 32 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DORSAL
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2021
15
+7,1 %
15
0
0
2020
14
-53,3 %
14
0
0
2019
30
-6,3 %
30
0
0
2018
32
+1 500,0 %
32
0
0
2017
2
-33,3 %
2
0
0
2016
3
+200,0 %
3
0
0
2014
1
-
1
0
0
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DORSAL
97 autorisations sur la période 10/06/2014 - 15/11/2021, réparties dans 79 communes, principalement à La Souterraine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DORSAL dans le dataset PC de Sitadel.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DORSAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DORSAL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DORSAL ?
SYNDICAT MIXTE DORSAL est associé à 97 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DORSAL ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DORSAL recense 97 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DORSAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DORSAL concernent 79 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DORSAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
