SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DU PETIT CUL DE SAC MARIN - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 49.39A Transports routiers réguliers de voyageurs
Siège
Guadeloupe (971)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DU PETIT CUL DE SAC MARIN
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DU PETIT CUL DE SAC MARIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baie-Mahault.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DU PETIT CUL DE SAC MARIN est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré à 97122 BAIE MAHAULT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DU PETIT CUL DE SAC MARIN
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 49.39A - Transports routiers réguliers de voyageurs
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/03/2004
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DU PETIT CUL DE SAC MARIN
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DU PETIT CUL DE SAC MARIN
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DU PETIT CUL DE SAC MARIN compte 2 autorisations recensées sur la période 20/10/2022 - 16/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DU PETIT CUL DE SAC MARIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DU PETIT CUL DE SAC MARIN
2 autorisations sur la période 20/10/2022 - 16/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Baie-Mahault.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DU PETIT CUL DE SAC MARIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impasse Belle Créole Belcourt, Baie-Mahault (97122) | PC Locaux | AX833 | 4 946 m² | 73 m² | 2026/06/16 |
| Impasse Belle Creole Belcourt, Baie-Mahault (97122) | PC Locaux | AX833 | 4 946 m² | 1 709 m² | 2022/10/20 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DU PETIT CUL DE SAC MARIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DU PETIT CUL DE SAC MARIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DU PETIT CUL DE SAC MARIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.