SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA - Permis de construire et DP

Active
200073799 Syndicat mixte fermé PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA

SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Baraqueville.

Profil et organisation

SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 12160 à BARAQUEVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA

Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA

SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA compte 4 autorisations recensées sur la période 20/06/2019 - 19/09/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

20/06/2019 - 19/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA

4 autorisations sur la période 20/06/2019 - 19/09/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Baraqueville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Roquefage, Vézins-de-Lévézou (12780) PC Locaux AT43 360 m² 153 m² 2022/09/19
Ucafol, Ségur (12290) PC Locaux YO21 457 m² 29 m² 2022/09/16
Za Du Puech, Baraqueville (12160) PC Locaux C2093 3 287 m² 335 m² 2022/02/03
315 Le Moulin De Galat, Trémouilles (12290) PC Locaux D985, D735 39 421 m² 83 m² 2019/06/20

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA

Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA

Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA ?
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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