SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE L'ALLIER - Permis de construire et DP

Active
250301165 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 12/10/1992

Infos clés

Siège

Allier (03)

Permis de construire et DP

9

Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE L'ALLIER

SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE L'ALLIER est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Mazerier.

Profil et organisation

SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE L'ALLIER est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 03400 à Yzeure.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE L'ALLIER
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Sigle
SMEA
Date de création
12/10/1992
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE L'ALLIER

Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE L'ALLIER

SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE L'ALLIER compte 9 autorisations recensées sur la période 12/07/2013 - 07/02/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE L'ALLIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

12/07/2013 - 07/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE L'ALLIER

9 autorisations sur la période 12/07/2013 - 07/02/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Mazerier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE L'ALLIER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

9 autorisations

1 à 9 sur 9 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE L'ALLIER

Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE L'ALLIER

Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE L'ALLIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE L'ALLIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE L'ALLIER ?
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE L'ALLIER est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE L'ALLIER ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE L'ALLIER recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE L'ALLIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE L'ALLIER concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE L'ALLIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides