2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
14
Permis de démolir
1
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE VENTOUX est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 14 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 13 communes, principalement Carpentras.
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE VENTOUX est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 84200 à Carpentras.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE VENTOUX compte 15 autorisations recensées sur la période 31/12/2013 - 30/01/2025, dans 13 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE VENTOUX, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
14 autorisations sur la période 31/12/2013 - 30/01/2025, réparties dans 13 communes, principalement à Carpentras. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE VENTOUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Suzette (84190) | DP Locaux | — | — | 15 m² | 2013/12/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 28/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à La Roque-sur-Pernes. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd 121 Chemin De La Valounado, La Roque-sur-Pernes (84210) | PD | 0A1058, 0A1059 | 4 535 m² | 2023/12/28 |
13 communes - 1 département - 1 région
Carpentras
2 autorisations
La Roque-sur-Pernes
2 autorisations
Althen-des-Paluds
1 autorisation
Aubignan
1 autorisation
Beaumont-du-Ventoux
1 autorisation
Bédarrides
1 autorisation
Châteauneuf-du-Pape
1 autorisation
Flassan
1 autorisation
Malemort-du-Comtat
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
