2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE-AYGUES-OUVEZE (RAO) est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Camaret-sur-Aigues.
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE-AYGUES-OUVEZE (RAO) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 84290 à Sainte-Cécile-les-Vignes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE-AYGUES-OUVEZE (RAO) compte 6 autorisations recensées sur la période 08/08/2022 - 07/11/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE-AYGUES-OUVEZE (RAO), permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 08/08/2022 - 07/11/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Sainte-Cécile-les-Vignes. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE-AYGUES-OUVEZE (RAO) dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue De La Liberation, Sainte-Cécile-les-Vignes (84290) | PC Locaux | AN142 | 3 471 m² | 307 m² | 2022/08/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 18/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Camaret-sur-Aigues. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Quartier Sablas, Camaret-sur-Aigues (84850) | PD | 0A3 | 2 950 m² | 2024/07/18 |
4 communes - 1 département - 1 région
Camaret-sur-Aigues
2 autorisations
Sainte-Cécile-les-Vignes
2 autorisations
Séguret
1 autorisation
Sérignan-du-Comtat
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
