Présentation détaillée de SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE
SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE est associé à 20 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 19 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 17 communes, principalement Maillane.
Profil et organisation
SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 13140 à Miramas.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE
Activité d’urbanisme de SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE
SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE compte 20
autorisations recensées
sur la période 20/09/2013 - 24/02/2024,
dans 17
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
20
Période couverte
20/09/2013 - 24/02/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
17 communes
Évolution annuelle des autorisations de SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE
SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2018 avec 4 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2024
1
-66,7 %
1
0
0
2023
3
+50,0 %
3
0
0
2022
2
+100,0 %
2
0
0
2019
1
-75,0 %
1
0
0
2018
4
+300,0 %
3
0
1
2017
1
-75,0 %
1
0
0
2016
4
+100,0 %
4
0
0
2015
2
+100,0 %
2
0
0
2014
1
0 %
1
0
0
2013
1
-
1
0
0
Permis de construire et DP de SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE
19 autorisations sur la période 20/09/2013 - 24/02/2024, réparties dans 16 communes, principalement à Maillane. Ce type représente 95 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE
1 autorisation sur la période 21/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à La Roque-d'Anthéron. Ce type représente 5 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE ?
SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE est associé à 20 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE ?
Le profil de SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE recense 19 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE concernent 17 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SM TERRITOIRE D'ENERGIE BOUCHES-DU-RHONE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.