2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
4
SYNDICAT MIXTE DE RAMASSAGE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE LA REGION DE MONTARGIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Amilly.
SYNDICAT MIXTE DE RAMASSAGE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE LA REGION DE MONTARGIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 45120 à Corquilleroy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DE RAMASSAGE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE LA REGION DE MONTARGIS compte 4 autorisations recensées sur la période 05/11/2014 - 03/08/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE RAMASSAGE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE LA REGION DE MONTARGIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 05/11/2014 - 03/08/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Amilly.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DE RAMASSAGE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE LA REGION DE MONTARGIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Route De Chaumont, Corquilleroy (45120) | PC Locaux | ZB146, ZO638 | 78 313 m² | 1 115 m² | 2026/08/03 |
| 20 Route De Chaumont, Pannes (45700) | PC Locaux | ZB146, ZO638 | 78 313 m² | 1 115 m² | 2026/07/31 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
