2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
6
SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Pourrain.
SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 89170 à Ronchères.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE compte 6 autorisations recensées sur la période 02/03/2013 - 23/01/2017, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 02/03/2013 - 23/01/2017, réparties dans 4 communes, principalement à Pourrain.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rte De La Forterre, Saint-Sauveur-en-Puisaye (89520) | DP Locaux | AH68 | 2 485 m² | 24 m² | 2015/05/28 |
| Adresse Non Renseignée, Champcevrais (89220) | DP Locaux | YE41 | 2 997 m² | 24 m² | 2015/05/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Pourrain
2 autorisations
Ronchères
2 autorisations
Champcevrais
1 autorisation
Saint-Sauveur-en-Puisaye
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
