2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT MIXTE DE L'ABATTOIR DU MERCANTOUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Puget-Théniers.
SYNDICAT MIXTE DE L'ABATTOIR DU MERCANTOUR est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 06260 à Puget-Théniers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DE L'ABATTOIR DU MERCANTOUR compte 2 autorisations recensées sur la période 25/09/2018 - 14/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE L'ABATTOIR DU MERCANTOUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/09/2018 - 14/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Puget-Théniers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DE L'ABATTOIR DU MERCANTOUR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rn 202, Puget-Théniers (06260) | PC Locaux | B93 | 2 633 m² | 196 m² | 2022/01/14 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Abattoir Du Mercantour - Rd6202, Puget-Théniers (06260) | PC Locaux | B93 | 2 633 m² | 68 m² | 2018/09/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
