SYNDICAT MIXTE DE L'ABATTOIR DU MERCANTOUR - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DE L'ABATTOIR DU MERCANTOUR
SYNDICAT MIXTE DE L'ABATTOIR DU MERCANTOUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Puget-Théniers.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DE L'ABATTOIR DU MERCANTOUR est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 06260 à PUGET-THENIERS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE DE L'ABATTOIR DU MERCANTOUR
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2004
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE L'ABATTOIR DU MERCANTOUR
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DE L'ABATTOIR DU MERCANTOUR
SYNDICAT MIXTE DE L'ABATTOIR DU MERCANTOUR compte 2 autorisations recensées sur la période 25/09/2018 - 14/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE L'ABATTOIR DU MERCANTOUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE L'ABATTOIR DU MERCANTOUR
2 autorisations sur la période 25/09/2018 - 14/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Puget-Théniers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DE L'ABATTOIR DU MERCANTOUR dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rn 202, Puget-Théniers (06260) | PC Locaux | B93 | 2 633 m² | 196 m² | 2022/01/14 |
| Abattoir Du Mercantour - Rd6202, Puget-Théniers (06260) | PC Locaux | B93 | 2 633 m² | 68 m² | 2018/09/25 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DE L'ABATTOIR DU MERCANTOUR
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DE L'ABATTOIR DU MERCANTOUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DE L'ABATTOIR DU MERCANTOUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.