2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
10
Permis de démolir
1
SYNDICAT MIXTE DE LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DE LERY-POSES est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 10 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Val-de-Reuil.
SYNDICAT MIXTE DE LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DE LERY-POSES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 27740 à Poses.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DE LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DE LERY-POSES compte 11 autorisations recensées sur la période 28/01/2013 - 30/04/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DE LERY-POSES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 20/02/2014 - 30/04/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Poses. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DE LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DE LERY-POSES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sur L'eglise, Poses (27740) | PC Locaux | ZC246 | 148 294 m² | 50 m² | 2023/06/01 |
| Sur L'eglise, Poses (27740) | PC Locaux | ZC172, ZC6 | 152 884 m² | 253 m² | 2023/06/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 28/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Val-de-Reuil. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Passe Mariniere, Val-de-Reuil (27100) | PD | PA1233 | — | 2013/01/28 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
