2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
5
SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A) est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-en-Faucigny.
SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 74800 à Saint-Pierre-en-Faucigny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A) compte 5 autorisations recensées sur la période 08/09/2016 - 15/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 08/09/2016 - 15/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-en-Faucigny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A) dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Pres Moulin Sous Rosset, Saint-Pierre-en-Faucigny (74800) | PC Locaux | AH65, AH64 | 49 867 m² | 49 m² | 2023/11/22 |
| Chemin Des Pres Moulin Les Pres Du Moulin, Saint-Pierre-en-Faucigny (74800) | PC Locaux | AH54, AH15 | 50 867 m² | 32 m² | 2023/07/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
