2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
4
SYNDICAT MIXTE D HYDRAULIQUE AGRICOLE DU RHONE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Meyzieu.
SYNDICAT MIXTE D HYDRAULIQUE AGRICOLE DU RHONE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 69530 à Brignais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE D HYDRAULIQUE AGRICOLE DU RHONE compte 4 autorisations recensées sur la période 02/06/2017 - 04/03/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE D HYDRAULIQUE AGRICOLE DU RHONE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 02/06/2017 - 04/03/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Meyzieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE D HYDRAULIQUE AGRICOLE DU RHONE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Treves, Thurins (69510) | DP Locaux | AR261 | 13 200 m² | 20 m² | 2025/03/04 |
| Chemin De Croix Perriere Le Narbonnet, Saint-Martin-en-Haut (69850) | DP Locaux | OA402 | 2 920 m² | 20 m² | 2025/02/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Meyzieu
1 autorisation
Mornant
1 autorisation
Saint-Martin-en-Haut
1 autorisation
Thurins
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
