SYNDICAT MIXTE D HYDRAULIQUE AGRICOLE DU RHONE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE D HYDRAULIQUE AGRICOLE DU RHONE
SYNDICAT MIXTE D HYDRAULIQUE AGRICOLE DU RHONE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Meyzieu.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE D HYDRAULIQUE AGRICOLE DU RHONE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 69530 à BRIGNAIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE D HYDRAULIQUE AGRICOLE DU RHONE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Sigle
- SMHAR
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE D HYDRAULIQUE AGRICOLE DU RHONE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE D HYDRAULIQUE AGRICOLE DU RHONE
SYNDICAT MIXTE D HYDRAULIQUE AGRICOLE DU RHONE compte 4 autorisations recensées sur la période 02/06/2017 - 04/03/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE D HYDRAULIQUE AGRICOLE DU RHONE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE D HYDRAULIQUE AGRICOLE DU RHONE
4 autorisations sur la période 02/06/2017 - 04/03/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Meyzieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE D HYDRAULIQUE AGRICOLE DU RHONE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Treves, Thurins (69510) | DP Locaux | AR261 | 13 200 m² | 20 m² | 2025/03/04 |
| Chemin De Croix Perriere Le Narbonnet, Saint-Martin-en-Haut (69850) | DP Locaux | OA402 | 2 920 m² | 20 m² | 2025/02/28 |
| Les Balmes, Meyzieu (69330) | PC Locaux | BM5 | 3 857 m² | 213 m² | 2019/10/30 |
| Lac De La Madone - Les Co, Mornant (69440) | PC Locaux | AO138 | 135 557 m² | 3 m² | 2017/06/02 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE D HYDRAULIQUE AGRICOLE DU RHONE
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Meyzieu
1 autorisation
Mornant
1 autorisation
Saint-Martin-en-Haut
1 autorisation
Thurins
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE D HYDRAULIQUE AGRICOLE DU RHONE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE D HYDRAULIQUE AGRICOLE DU RHONE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.