2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
SYNDICAT MIXTE D ADDUCTION D EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Marseillan.
SYNDICAT MIXTE D ADDUCTION D EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 34340 à Marseillan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE D ADDUCTION D EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC compte 6 autorisations recensées sur la période 21/02/2013 - 05/08/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE D ADDUCTION D EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 21/02/2013 - 05/08/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Marseillan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE D ADDUCTION D EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Jolimont, Villeveyrac (34560) | PC Locaux | AZ29 | — | 40 m² | 2013/07/25 |
| Dom De Villemarin, Marseillan (34340) | PC Logement | AH20, AH46 | 10 754 m² | 1 342 m² | 2013/05/15 |
| 1 Che De Fiend, Marseillan (34340) | PC Logement | BP51 | 407 m² | — | 2013/02/21 |
1 à 3 sur 3 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
