SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS - Permis de construire et DP

Active
258503226 Syndicat mixte fermé PME Créée le 18/05/2004

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS

SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Talmont-Saint-Hilaire.

Profil et organisation

SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 85440 à Talmont-Saint-Hilaire.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
SMSAV
Date de création
18/05/2004
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS

Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS

SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS compte 1 autorisation recensée sur la période 11/03/2020 - 11/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/03/2020 - 11/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS

1 autorisation sur la période 11/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Talmont-Saint-Hilaire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS

Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS ?
SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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